Assurance bateau résidence principale


Pierre Fruchard - 26 Avril 2024

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Faire de son bateau ou de sa péniche sa résidence principale est un projet attrayant pour un grand nombre de personnes. Cependant, dès lors que votre bateau devient votre domicile, il faut nécessairement prendre en compte certains frais et notamment ceux liés à l'assurance. Quelles sont les conditions pour vivre sur l'eau ? Quelles sont les garanties nécessaires et les exclusions d'un tel contrat ? À quel prix ? Coover vous détaille dans ce guide tout ce qu'il y a à savoir pour assurer votre habitation fluviale.

Habiter sur une péniche : quelles conditions ?

Certaines conditions sont à remplir pour faire de voter péniche votre résidence principale.

En premier lieu vous devez disposer d'un certificat d'immatriculation. Également appelé carte de circulation, ce certificat peut être demandé via le Cerfa N° 14682*01 et doit obligatoirement l'être si vous souhaitez naviguer.

En deuxième lieu, vous devez avoir un titre de navigation valide, si le moteur de votre bateau a plus de 6 chevaux. Le prix d'un permis bateau est d'environ 500€.

En dernier lieu, l'habitant d'une péniche doit avoir une convention d'occupation temporaire pour le stationnement (COT). Cette convention s'obtient moyennant une redevance. Elle indique le lieu de stationnement, la surface du bateau, ainsi que les conditions de stationnement. Le prix varie en fonction du lieu où vous souhaitez amarrer votre bateau, et varie entre quelques centaines et des milliers d'euros.

Les garanties de l’assurance péniche

La grande majorité des assureurs proposent des assurances bateaux fluviaux avec les garanties suivantes :

  • responsabilité civile : garantie minimale qui couvrira les dommages que votre péniche causera à un tiers
  • dommages : incendies, dégâts des eaux, échouage, etc. ;
  • vol, vandalisme, effraction ;
  • renflouement : remboursement de vos frais après un échouage ;
  • perte et avaries ;
  • retirement : si votre péniche est en épave et gêne la navigation ;
  • biens immobiliers ;
  • protection juridique ;
  • assistance aux personnes ;
  • déplacement de la péniche par la terre.

Comme pour tous les contrats, les garanties dépendent de l'assureur choisi et des options que vous décidez d'insérer dans votre contrat. Pour bien couvrir votre péniche, nous vous recommandons de souscrire le plus de garanties possible, afin d'espérer une indemnisation à la hauteur de vos attentes. En effet, plus vous disposez de garanties dans votre contrat, plus vous serez couvert en cas de problème. Cela implique que votre assureur sera apte à couvrir un nombre plus important de frais.

Les exclusions de l’assurance péniche

Il faut rester vigilant car comme la plupart des contrats d'assurance, l'assurance pour votre bateau en tant que résidence principale comporte des exclusions, qui peuvent concerner :

  • un défaut de permis ;
  • un dommage causé par la prise d'alcool ou de stupéfiants ;
  • un défaut d'entretien de votre embarcation ;
  • une faute intentionnelle ou inexcusable ;
  • un délai de carence.

Cette liste est une liste non exhaustive et varie selon les assureurs. Nous vous recommandons donc de comparer les différentes compagnies d'assurance afin de trouver le contrat qui répondra le mieux à vos besoins. De nombreuses compagnies d'assurance, spécialisées ou non dans l'assurance fluviale, proposent ce type de contrat pour votre bateau logement.

Assurance péniche : quel prix ?

Les assurances péniche sont des contrats d'assurance au prix relativement élevé au regard du nombre important de risques. En moyenne, la cotisation sera donc nettement supérieure à celle acquittée pour un logement traditionnel équivalent. Néanmoins, le prix d'une telle assurance dépend de trois facteurs : la valeur de votre péniche, la compagnie s'assurance choisie, les garanties souscrites.

Lorsque vous déclarez votre bateau en tant que résidence principale, il y a de fortes chances pour que votre assureur procède à une évaluation de la valeur de votre embarcation. Grâce à cette expertise, l'assureur pourra vous proposer un contrat en fonction de vos besoins. Il n'est pas étonnant que le prix d'un tel contrat atteigne les 1 000€ par an pour assurer votre bateau logement.

Pour économiser au maximum sur le prix d’une assurance bateau résidence principale, nous vous recommandons encore une fois de comparer les offres des différents assureurs pour trouver le meilleur rapport qualité/prix et de souscrire uniquement les garanties utiles.

Dans la majorité des cas, l’assurance d’une péniche représente environ 1% de la valeur du bateau par an.

L’assurance péniche est-elle obligatoire ?

Souscrire à une assurance péniche, qualifiée d'habitation nomade par les assureurs, n'est pas obligatoire. Cependant, en l'absence d'assurance, vous serez contraints de payer les frais en cas de dommage. La souscription à un tel contrat est donc fortement conseillée pour se protéger en cas de sinistres.

L'assurance péniche peut également être nommée d'assurance fluviale ou d'assurance des bateaux fluviaux.

Comment souscrire à une assurance péniche logement ?

Aujourd'hui, il est assez compliqué de souscrire une telle assurance en ligne. Comme mentionné plus haut, il est très fréquent que l'assureur procède en amont à une expertise de votre bateau avant de vous faire une offre de contrat.

Néanmoins, certains assureurs proposent une première simulation de contrat en ligne, mais ce devis n'est généralement pas très précis. Nos experts vous recommandent alors de contacter l'assureur choisi par téléphone afin de détailler précisément les garanties souhaitées.

Comment résilier un contrat assurance péniche ?

Un tel contrat d'assurance peut être résilié à la date d'échéance du contrat. La procédure de résiliation de ce type de contrat consiste à envoyer à votre assureur un courrier recommandé avec accusé de réception à votre compagnie d'assurance, deux mois avant cette date d'anniversaire.

Dans certains cas, il vous sera possible de résilier votre contrat assurance péniche hors période d'échéance. Pour cela, il faudra que cette possibilité soit prévue par la loi ou par votre contrat lui-même. Par ailleurs, une modification de votre situation personnelle ou professionnelle comme un déménagement, peut justifier une résiliation hors de la période d'échéance. Cela sera par exemple le cas si vous changez de région ou que vous décidez de vendre votre bateau.

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