Lors de la souscription à un contrat de mutuelle santé, un délai de carence est généralement appliqué. La plupart des complémentaires santé prévoient ce délai et il est important de le prendre en compte lorsque vous souhaitez changer de contrat ou souscrire une nouvelle mutuelle santé.
Alors, à quel délai de carence s’attendre ? Pourquoi existe-t-il un tel délai d'attente ? Quel est le délai de carence de la mutuelle MMA par exemple ? Nos explications.
Sommaire
Définition du délai de carence d’une mutuelle
Le délai de carence est une période durant laquelle l'assuré est adhérent à la mutuelle santé, mais il n'est pas remboursé de ses dépenses santé. Ce délai concerne généralement les soins les plus coûteux comme les hospitalisations.
La durée du délai de carence dépend donc des types de soin, mais également des contrats d'assurance. Plus la couverture proposée est importante, plus le délai de carence est important.
Nous vous conseillons de consulter les conditions générales d'un contrat afin d'y trouver les différents délais de carence appliquée, notamment avant d'entreprendre des soins coûteux.
Changement de mutuelle : quel délai de carence ?
Le délai de carence d’une mutuelle santé est généralement de 1 à 3 mois, mais peut aller jusqu’à 6 mois ou même un an chez certains assureurs. Ce délai court dès la prise d'effet du contrat. En principe, plus les garanties sont élevées, plus il est long. Chaque assureur décide du délai de carence qu’il applique à ses contrats.
Certaines mutuelles n’appliquent des délais de carence que sur quelques garanties, bien souvent sur les postes de dépenses les plus onéreux tels que l'hospitalisation, l’optique, le dentaire et les prothèses auditives.
Pour ne pas avoir de mauvaises surprises, prenez bien connaissance des délais de carence prévus par la mutuelle que vous envisagez. Vous pourrez également mieux prévoir vos dépenses santé pour qu’elles ne tombent pas lors de cette période de non prise en charge, et choisir le contrat le plus adapté à votre situation.
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Pourquoi un délai de carence ?
Les compagnies d’assurance et mutuelles peuvent avoir recours aux délais de carence pour éviter les abus des assurés. Les contrats d’assurance sont faits pour pallier un risque, qui doit être soudain et imprévu. Or, certaines personnes souscrivent d’importantes garanties de mutuelle car ils savent qu’ils vont devoir faire face à très court terme à des dépenses de santé élevées. Cela arrive par exemple dans le cadre de la pose d’une couronne dentaire, pour des lunettes…
Les cotisations des mutuelles sont prévues pour que l’on garde nos contrats en moyenne 3 ans. Face à des personnes qui souscrivent d’importantes garanties dans l’urgence, les assurances perdent de l’argent puisqu’elles remboursent plus qu’elles n’encaissent de primes. Ainsi, des délais de carence ont été mis en place pour éviter cet abus.
Le délai de carence est un critère de choix d’une mutuelle. En effet, si vous ne souhaitez pas attendre avant de pouvoir être remboursé des soins pour lesquels un délai de carence est prévu, vous allez vous diriger vers un contrat n’en comportant pas.
Comment connaître le délai de carence de sa mutuelle santé ?
Avant de souscrire votre nouvelle mutuelle, il est important de lire attentivement les conditions générales et particulières de votre protection. Un document complet vous est généralement remis ou vous est envoyé (par courrier ou voie dématérialisée).
C’est dans ces conditions générales que se trouvent les délais de carence appliqués aux garanties concernées. Vous pouvez également contacter votre conseiller. Le terme employé varie d'un assureur à l'autre : délai d'attente, de carence ou encore délai de stage.
Une mutuelle sans délai de carence, est-ce possible ?
Toutes les mutuelles ne prévoient pas de délai d'attente avant l'application des garanties. Vous pouvez donc tout à fait trouver une mutuelle sans délai de carence.
Lorsque le contrat ne prévoit pas de délai de carence, on dit qu'il est à effet immédiat. Ce type de couverture est particulièrement intéressante en cas de grossesse mais aussi pour les travailleurs non salariés. Ces derniers peuvent se retrouver confronter à une baisse d'activité plutôt soudaine, entraînant une baisse de revenu. Ainsi, le remboursement des soins le plus rapidement possible peut être primordial.
Certaines mutuelles prévoient un délai de carence allant jusqu'à 9 mois pour les affections liées à la grossesse ou à l'accouchement. Si vous souhaitez changer de contrat d'assurance, il est donc particulièrement avantageux de choisir une mutuelle sans délai de carence maternité.
Même si les soins de grossesse sont bien pris en charge par la Sécurité Sociale, une mutuelle sans délai de carence maternité vous permettra de vivre encore plus sereinement votre grossesse grâce à la couverture du reste à charge.
Exemples de délais de carence
Quel est le délai de carence de la mutuelle MMA ?
La MMA communique sur ses délais de carence dans la partie "délais d'attentes" des conditions générales. Seules les formules 1, 3 et 4 de la mutuelle MMA comportent un délai de carence de 3 mois sur les garanties optique, hospitalisation et dentaire.
Aucun délai d’attente n’est appliqué en cas d’adjonction d’un nouveau-né si ce dernier est enregistré comme bénéficiaire dans les 3 mois suivant sa naissance. De même, il n'y a pas de délai de carence en cas de maternité, en cas de soins ou d’hospitalisation suite à un accident.
Quel est le délai de carence chez Harmonie Mutuelle ?
Harmonie Mutuelle ne prévoit pas de délai de carence pour sa mutuelle. En revanche, son contrat spécifique hospitalisation comporte un délai de stage de 3 mois.
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