Code APE / NAF 5610C - Restauration de type rapide

Le code APE - NAF 5610C est unique et implique des droits et obligations spécifiques. A ce jour, 102 608 sociétés sont immatriculées sous ce code qui concerne 175 003 salariés, essentiellement des restaurateurs, des chefs, des serveurs, des traiteurs et des commis de cuisine.

Nous avons épluché l'ensemble des textes de loi pour que vous sachiez tout sur le code APE - NAF 5610C : obligations, organismes de formations, conventions collectives applicables et assurances obligatoires.

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Quelles activités sont concernées par le code APE 5610C ?

La définition précise de l'activité du code APE ou NAF 5610C est : "Restauration de type rapide".

Lors de la création d'une société, le centre des formalités des entreprises recueille des informations sur votre société, qui seront transmises à l'INSEE. C'est cet organe de classification qui vous attribuera un des 732 codes présents dans les branches professionnelles en France.

Même s'il n'y a pas de liste de métiers définie pour l'activité Restauration de type rapide, les salariés de cette branche sont essentiellement des restaurateurs, des chefs, des serveurs, des traiteurs et des commis de cuisine.

Les activités couvertes par 5610C

  • Fourniture au comptoir d’aliments et de boissons Ă  consommer sur place ou Ă  emporter, prĂ©sentĂ©s dans des conditionnements jetables :
    • les restaurants de restauration rapide
    • les restaurants proposant principalement des repas Ă  emporter
    • la vente de crème glacĂ©e dans des chariots
    • la vente de repas dans des Ă©quipements mobiles
    • la prĂ©paration de repas sur des Ă©ventaires ou sur les marchĂ©s
  • Salons de thĂ©.

Les activités non couvertes par 5610C

  • Vente au dĂ©tail de nourriture par le biais de distributeurs automatiques.

Quelle convention collective s’applique au code NAF 5610C ?

La convention collective nationale (CCN) applicable est choisie par l'employeur en fonction de l'activité principale de l'entreprise. Un même code NAF peut regrouper plusieurs conventions, donc cet identifiant n'est pas toujours suffisant pour déterminer la convention collective applicable.

La manière la plus simple pour connaitre votre convention collective est de consulter la fiche de votre entreprise sur le site Pappers.

Alternativement, ci-après la répartition des principales convention collectives du code NAF 5610C - Restauration de type rapide que vous pouvez consulter gratuitement en cliquant sur le lien dans le tableau ci-dessous.

L'Identifiant de la Convention Collective (IDCC) d'une société est défini par le Ministère du travail, et permet de numéroter l'ensemble des conventions collectives applicables (il y en plus de 1000).

IDCCConvention CollectivePart des salariés du code 5610C rattachés à cette convention
1501Restauration rapide91.2 %
1979Hôtels, cafés, restaurants (HCR)6.1%
Autres2.7 %
Conventions collectives pour le code NAF 5610C

Ce sont les conventions collectives et les accords branche qui vont déterminer les principaux droits et devoirs du salarié : grille de salaire, préavis en cas de démission, congés payés, période d'essai, horaire de travail, couverture et prix de la mutuelle entreprise.

Pour être en conformité avec la loi, vous avez besoin de votre convention collective à jour en permanence des derniers accords, même non étendus. Voir les offres pour les conventions collectives du code NAF 5610C.

Quelles sont les assurances et caisses de retraite obligatoires pour le code 5610C ?

Assurance Statut Nos conseilsTarif
Responsabilité Civile professionnelleRecommandée

Cette assurance est recommandée pour tous, même si elle n’est imposée qu’aux professions réglementées. La RC Pro couvre les dommages corporels, matériels et immatériels causés à autrui dans le cadre professionnel. Ces dommages peuvent être coûteux, et vous devrez payer de votre poche si vous n’êtes pas couvert. Vous pouvez effectuer un devis en ligne sans engagement et sans laisser vos coordonnées sur notre comparateur RC Pro.

A partir de 14€/ mois
Mutuelle Collective et TNS
  • Obligatoire si vous avez des salariĂ©s
  • Facultatif si vous ĂŞtes TNS
Si vous êtes salarié, le choix de la complémentaire est fait par l'entreprise. Si vous êtes libéral, il faudra trouver une mutuelle TNS (vous pourrez déduire les cotisations de vos revenus)A partir de 30€/ mois par salarié
Multirisque Professionnelle RecommandéeTrès recommandée si vous avez des locaux, du matériel et cette couverture peut aussi vous couvrir en cas de perte d'activité liée à un sinistre (incendie, cambriolage...)A partir de 250€ / an
Accident du travail et maladie professionnelle
  • Obligatoire si vous avez des salariĂ©s
  • Facultatif si vous ĂŞtes TNS
  • Pour les entreprises < 20 salariĂ©s = taux AT /MP selon le secteur d'activitĂ©
  • Pour les entreprises < 149 salariĂ©s = mixte entre entre le secteur d'activitĂ© et l'entreprise
  • Pour les entreprises >150 salariĂ©s = selon entreprise
A partir de 25€ / mois par salarié
Retraite Complémentaire Obligatoire
  • Pour les libĂ©raux et les commerçants : CIPAV ou SSI
  • Pour les salariĂ©s, la caisse Agirc-Arrco rĂ©fĂ©rente est : Klesia ou Malakoff MĂ©dĂ©ric (selon les dĂ©partements)
7,87 % du salaire brut
Assurance code NAF 5610C

A quoi sert le code NAF – APE 5610C ?

Le code APE n'est pas vraiment utile pour un chef d'entreprise car il n'a pas de valeur juridique et sert surtout pour les statistiques de l'INSEE. Cependant, il peut être utile pour savoir vers quelle convention collective se tourner. Par ailleurs, dans le cas d'appels d'offres par exemple, les prestataires sont parfois écartés si leur code APE ne correspond pas à celui exigé par le client final.

Comment changer son code NAF 5610C ?

Si vous exercez plusieurs activités, le code NAF doit être celui de l'activité principale.

Si le code NAF qui vous a été attribuée par l'INSEE n'est pas correct, vous pouvez envoyer un courrier de réclamation en y joignant ce formulaire de modification de code NAF 5610C.

Si votre activité a changé, vous pouvez contacter votre CFE.

Si vous êtes une société en création et que vous ne savez pas quel code NAF vous sera attribuée ou si vous n'êtes pas certain d'être bien enregistré; nous vous recommandons d'identifier une société qui a une activité similaire et regarder sous quel code NAF elle est enregistrée.

Code 5610C : que faire en cas de crĂ©ation d’entreprise ?

Qui va me donner mon code NAF / APE ?

L'INSEE vous délivrera votre code d’activité en fonction de l'activité principale de votre entreprise. Vous retrouverez ensuite ce numéro sur :

  • Les bulletins de paie de votre entreprise si vous avez des salariĂ©s ;
  • Sur votre KBIS auprès du greffe de commerce ;
  • Sur le site du tribunal de commerce de votre dĂ©partement.

Quelle forme juridique choisir ?

Si vous démarrez l'activité de "Restauration de type rapide", vous devez choisir la forme juridique de votre société parmi de nombreuses possibilités.

Pour vous guider, voici un rapide tableau récapitulatif des principales formes juridiques possibles :

AvantagesInconvénients
Auto entrepreneur
  • CrĂ©ation d'activitĂ© simplifiĂ©e
  • Obligations comptables allĂ©gĂ©es
  • ExonĂ©ration de TVA (jusqu'Ă  un certain seuil)
  • Plafond de chiffre d'affaires
Entreprise individuelle (EI) / Profession libérale
  • CrĂ©ation d'activitĂ© simplifiĂ©e
  • VĂ©ritable comptabilitĂ© d'entreprise
  • Pas d'exonĂ©ration de TVA
EIRL
  • Possible sans associĂ©
  • Protection du patrimoine
  • BĂ©nĂ©fice des avantages de l'auto entrepreneur (si faible activitĂ©)
  • Choix possible entre l'imposition sur le revenu (IR) et sur les sociĂ©tĂ©s (IS)
  • CrĂ©ation complexe et coĂ»teuse
  • VĂ©ritable comptabilitĂ© d'entreprise
  • Croissance limitĂ©e
EURL
  • Protection du patrimoine de l'associĂ© unique
  • Imposition sur les bĂ©nĂ©fices (après dĂ©duction des charges)
  • Cadre sĂ©curisant car encadrĂ©
  • Encadrement de l'activitĂ© strict
  • Evolution difficile si on veut intĂ©grer un nouvel associĂ©
SAS
  • LibertĂ© dans la crĂ©ation des statuts
  • ResponsabilitĂ© limitĂ©e aux apports
  • Pas de capital minimum (1 € symbolique)
  • CrĂ©ation de statuts difficile car beaucoup de libertĂ©
  • Charges sociales Ă©levĂ©es
Forme juridique d'une entreprise

Vous devrez également définir un objet social et faire les démarches auprès de votre CFE pour obtenir un numéro de SIREN.

Quel régime choisir ?

L'activité 5610C est une activité commerciale ou artisanale, par conséquent le régime est celui des bénéfices industriels et commerciaux (BIC) et non la catégorie des bénéfices non commerciaux (BNC), avec les conséquences suivantes :

Code NAF 5610C
Régime d'imposition Trois modèles possibles en fonction du chiffre d'affaires :
  • RĂ©gime spĂ©cial BIC
  • RĂ©gime rĂ©el simplifiĂ© d’imposition
  • RĂ©gime rĂ©el normal d’imposition

Obligations fiscales Comptabilité d’engagement (enregistrement des créances et des dettes)
Etablissement de comptes annuels.
Tenue d'un livre-journal et d'un grand-livre
Régime comptable Déclaration des résultats :
  • n°2031 en cas d’option pour les entreprises Ă  l’IR
  • n°2065 pour les entreprises Ă  l’IS

Liasse fiscale :
  • annexes n°2033-A Ă  2033-G pour les entreprises au rĂ©gime rĂ©el simplifiĂ©
  • annexes n°2050 Ă  2059-G pour les entreprises au rĂ©gime rĂ©el normal
Clôture de l’exercice Possibilité de choisir librement la date de clôture de l'exercice comptable
TVA Trois régimes possibles selon la forme de l'entreprise et selon le CA :
  • franchise en base de TVA
  • rĂ©gime simplifiĂ© d’imposition Ă  la TVA
  • rĂ©gime rĂ©el normal d’imposition Ă  la TVA

Vous avez du mal à gérer votre comptabilité ? Vous pouvez vous tourner vers l'offre des experts comptables en ligne ou des logiciels de comptabilité, qui vous permettra de gagner du temps et d'éviter d'éventuelles erreurs.

Quel centre de formalités des entreprises (CFE) ?

Les centres de formalités des entreprises (CFE) sont des guichets uniques permettant aux entreprises de souscrire en un même lieu à l'ensemble des formalités nécessaires au démarrage de leur activité.

  • Les micro-entrepreneurs (ou auto-entrepreneurs) peuvent dĂ©clarer leur activitĂ© en ligne sur le site de l'URSSAF.
  • Les artisans doivent le faire le sur le site de la Chambre de mĂ©tiers et de l'artisanat.
  • Les autres activitĂ©s commerciales doivent se diriger vers la Chambre de Commerce et de l'Industrie.

Cas spĂ©cifique  

L'entreprise sera rattachĂ©e Ă  l'activitĂ© artisanale si l'entreprise compte moins de 10 salariĂ©s et commerciale si l'entreprise compte 10 salariĂ©s et plus. Par ailleurs, les artisans-commerçants et les artisans qui crĂ©ent une sociĂ©tĂ© commerciale doivent ĂŞtre inscrits simultanĂ©ment au Registre du commerce et des sociĂ©tĂ©s et au RĂ©pertoire des mĂ©tiers

Quels sont les instituts de formation agrées pour le code APE 5610C ?

Les organismes paritaires collecteurs agréés (OPCA) ont été remplacés par les opérateurs de compétences (OPCO) le 1er avril 2019. Les OPCO sont donc désormais les organismes chargés de collecter les fonds de la formation continue professionnelle et de financer la formation des salariés.

Ci-après les OPCO pour les organismes de formation relevant de l'activité Restauration de type rapide :

Nom de l'organisme Adresse Site
OPCO des ESSFIMO53 Rue Ampère
75017 Paris
En création
OCAPIAT153 Rue de la Pompe
75016 Paris
https://www.ocapiat.fr/

En 2019 et 2020, les entreprises devaient verser à un Opérateur de compétence (OPCO) la taxe d’apprentissage due à une date fixée par décret. Depuis début 2021, la contribution est faite via l’URSSAF sur le même modèle que les cotisations de la sécurité sociale.

Auto-entrepreneur et code NAF 5610C : comment ça marche ?

En tant que micro-entrepreneur de l’activité “Restauration de type rapide”, les mêmes règles s’appliquent pour vous que les autres types de société. Vous avez obligatoirement un code NAF qui vous a été attribué en même temps que votre SIREN et vous avez la possibilité de le changer si il ne correspond plus à votre activité.

En revanche, la convention collective ne s’applique pas pour vous puisque vous êtes travailleur non salarié.

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20 commentaires Ă  "Code APE / NAF 5610C - Restauration de type rapide"

Kondrat, le 7 septembre 2019

Bonjour, pour une CrĂŞperie quel code APE appliquer :5610A ou 55610C ?
Mercie d’avance

RĂ©pondre
Pierre Fruchard, le 9 septembre 2019

Bonjour,
Les deux sont envisageables. C'est l'INSEE qui déterminera le code NAF.
Cordialement,
Pierre

RĂ©pondre
Nadia Tahir, le 16 avril 2020

Je suis travailleuse non-salariée, micro-entrepreneuse de l’activité “Restauration de type rapide” (code NAF 5610C). J’ai un numéro de SIRET. J'ai crée (il y a plusieurs années) et j’ouvre chaque année le 1er avril pour toute la saison estivale mon échoppe de Glaces, Sorbets et boissons maison, à consommer sur place en terrasse ou à emporter. Je suis la seule salariée de mon entreprise.
Je suis installée dans un village « très touristique » habituellement, qui en cette période de crise sanitaire COVID-19 est « totalement vide ». Le gouvernement a annonce la fermeture des bars et restaurants jusqu’à mi-juillet 2020. Ai-je droit au dispositif des 1500€ de Fond de Solidarité, dans la cadre de cette fermeture administrative ? Merci pour votre réponse. Cordialement.

RĂ©pondre
Pierre Fruchard, le 17 avril 2020

Bonjour,

Si vous remplissez les conditions d'éligibilité de l'aide, vous pourrez percevoir l'aide de 1 500 €. Nous avons rédigé un article spécifique sur les aides des indépendants pour le Coronavirus, vous trouverez davantage de renseignements : https://www.coover.fr/prevoyance/tns/independants-coronavirus

Cordialement.

RĂ©pondre
Alice, le 24 octobre 2020

Bonjour
Je suis sur le code APE NAF 5610C
Et actuellement on me demande de fermer car j ai un bar .
Mais je fais de la restauration rapide depuis 2019 .dois je tout fermer ou fermé que pour 21h .?
Merci d avance

RĂ©pondre
Pierre Fruchard, le 26 octobre 2020

Bonjour,
En effet tout les bars doivent fermés. Sont considéré comme bars, les établissements dont l'activité principal est la vente et le service de boissons.
Cordialement,

RĂ©pondre
Truchot, le 26 octobre 2020

Bonjour ,je tiens un snack code ape naf 5610C .on me dit que je ne peux plus vendre de café ou boisson sur place . Est ce exact à cause du convid.
Si je vends café avec une pizza ou pâtisserie possible?

RĂ©pondre
Pierre Fruchard, le 27 octobre 2020

Bonjour,
A priori, si vous avez le droit de rester ouvert (c'est à dire si vous pouvez prouver que votre activité principal est la vente de nourriture et non de boissons), vous pouvez vendre ce que vous voulez.
Cordialement,

RĂ©pondre
Max, le 14 janvier 2021

Bonjour, je viens de créer mon statut d'entrepreneur individuel pour faire coursier à vélo ( livraison de repas à domicile) et on m'a attribué le code APE: 5610C, il ne s'agit pas du bon. Qu'est ce que je dois faire ?

RĂ©pondre
Pierre Fruchard, le 15 janvier 2021

Cordialement,
En effet, le bon code est le 5320Z-Autres activités de poste et de courrier.
Cordialement,

RĂ©pondre
karali, le 15 avril 2021

Bonjour
Je suis sur le code APE 4711d supermarché alors que je fais que du snaking et on m'a refusé l'aide a cause du code 4711d
c'est possible de changer le code ape ?
Merci d avance

RĂ©pondre
Pierre Fruchard, le 16 avril 2021

Bonjour,
C'est effectivement possible de changer le code APE : il suffit d'en faire la demande Ă  l'INSEE.
Cordialement,

RĂ©pondre
Sadgui, le 8 juin 2021

Je suis auto-entrepreneur je veux faire la restauration rapide (préparée des gâteaux des plats emballent chez moi est les vendre)
Quelle code est le bon pour moi, et je m'adresse ou pour ajouter cette activité à mon KBIS ?
Merci pour votre réponse

RĂ©pondre
Pierre Fruchard, le 9 juin 2021

Bonjour,

il semblerait que le code APE/NAF soit le 5610 C.

Cordialement

RĂ©pondre
bonnet, le 30 juillet 2021

bonjour le code 5610c est soumis au commerce ou l artisanat merci

RĂ©pondre
Pierre Fruchard, le 3 août 2021

Bonjour,

le code 5610c dépend du RNCS.

Cordialement

RĂ©pondre
EMMANUELLE, le 9 août 2021

Bonsoir
Comment bien choisir le statut pour une pizzeria familiale ?
En vous remerciant

RĂ©pondre
Pierre Fruchard, le 9 août 2021

Madame,

pour vous choisir vos statuts, vous devez vous renseigner en fonction de votre situation et de vos besoin sur la forme juridique que doit prendre votre entreprise. Par exemple, s'agit-il d'une SAS, SASU, SARL etc... Les statuts découlent de la forme juridique de votre entreprise que vous aurez choisi.

Cordialement

RĂ©pondre
Lucie Van Der Haegen, le 5 septembre 2022

Bonjour,
Quelle formation obligatoire pour restauration rapide code APE 5610C

RĂ©pondre
Pierre Fruchard, le 5 septembre 2022

Bonjour,

Le nom de l'organisme pour la formation obligatoire en restauration rapide est OCAPIAT.

RĂ©pondre


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