Prévoyance sans exclusion est-ce possible ?

Les contrats de prévoyance sont particulièrement utiles puisqu'ils complètent les prestations du régime obligatoire en cas de coup dur. Mais comme tout contrat d'assurance, ils comportent souvent des exclusions qui peuvent être difficiles à interpréter.

Est-il tout de même possible de souscrire une prévoyance sans exclusion ? Quels sont les risques principalement exclus ? Comment choisir la meilleure prévoyance TNS possible ?

Coover fait le point sur ce sujet et vous guide dans le choix de votre contrat !

Qu'est-ce qu'un contrat de prévoyance Madelin ?

Un contrat de prévoyance vous protège contre les aléas de la vie. Une assurance prévoyance TNS (Travailleur Non salarié) est un contrat individuel qui protège le souscripteur, et non la société.

Il est souvent composé de trois garanties principales :

• prévoyance maintien de salaire : qui vous permet de recevoir des indemnités journalières en cas d’arrêt maladie ;
• invalidité : qui vous permet de bénéficier d’une rente invalidité jusqu’à l’âge légal de départ à la retraite ;
• décès : qui permet aux bénéficiaires désignés dans le contrat, de recevoir une rente ou un capital en cas de décès de l'assuré.

Les contrats de prévoyance comportent presque toujours des exclusions. Pour être valables, elles doivent être formelles et limitées, et figurer en caractères très apparents dans le contrat (articles L113-1 et L112-4 du Code des assurances).

Prévoyance TNS sans franchise ni délai de carence

Les contrats sans aucun délai sont rares, mais il est possible de les réduire fortement. N'hésitez pas à passer par un courtier pour comparer les offres et trouver une prévoyance sans exclusion.

La prévoyance sans délai de franchise

Il est possible de trouver une prévoyance avec de faibles franchises, voire sans franchise en cas d'accident ou d'hospitalisation (souvent en option).

Le délai de franchise démarre lors de survenance d’un risque. Il s'agit d'une période durant laquelle vous ne percevrez aucune prestation de la part de votre assureur.

Le délai de franchise dans les contrats de prévoyance concerne les indemnités journalières qui vous sont versées pour compléter votre salaire en cas d’arrêt de travail. Il varie selon les assureurs et selon les risques (en l'occurrence maladie, accident et hospitalisation).

Ainsi, si vous êtes en arrêt maladie, mais que votre contrat prévoit un délai de franchise de 7 jours, vous ne pourrez percevoir aucune indemnité journalière (IJ) durant les 7 premiers jours de votre arrêt de travail. Ce n'est qu'à partir du 8e jour que votre assureur viendra compléter votre perte de revenus.

Il est donc important de privilégier des contrats avec de faibles franchises.

La prévoyance TNS sans délai de carence

Le délai de carence d’un contrat de prévoyance est également appelé période de stage ou période d’attente.

Ce délai est une période qui suit la prise d’effet du contrat durant laquelle vous ne pouvez prétendre aux garanties souscrites. Vous devez toutefois payer vos cotisations à votre assureur.

Chaque assureur est libre de choisir la durée du délai de carence. En règle générale, ce délai varie de 3 à 12 mois. Il ne porte jamais sur la totalité de votre contrat mais sur des risques spécifiques. Le plus souvent, les risques maternité, affections dorsales et affections psychiques sont concernés.

Quels sont les risques exclus des prévoyances Madelin ?

Les prévoyances sans exclusion de risques sont très rares. En effet, les compagnies d'assurance, pour ne pas prendre de risque, prennent l'habitude d'exclure certains profils.

Toutefois, certains contrats sont plus ou moins avantageux que d'autres. Alors qu'un assureur va exclure tel risque, un autre va en exclure un autre. Là encore, il est donc important d'identifier ses besoins et de comparer les offres pour choisir celle la plus adaptée !

Les exclusions légales

Certaines exclusions découlent directement de la loi et figurent dans tous les contrats : la faute intentionnelle de l'assuré (article L113-1 du Code des assurances) et, pour la garantie décès, le suicide au cours de la première année du contrat (article L132-7). La plupart des contrats excluent aussi les faits de guerre ou les accidents survenus en état d'ivresse.

Les exclusions liées à la santé

Avant de souscrire un contrat de prévoyance, vous devrez sûrement remplir un questionnaire médical ou rédiger une déclaration sur l'honneur de bonne santé.

Cela permet en effet aux assureurs de pouvoir exclure les maladies antérieures au contrat ou l'aggravation des maladies déclarées. Il est donc important de privilégier les contrats sans questionnaire médical ou avec de faibles formalités médicales.

Par ailleurs, deux types de pathologies sont souvent exclues ou couvertes seulement sous conditions (hospitalisation, intervention chirurgicale, délai de carence plus long) :

• les affections dorsales : telles que les affections liées à l'axe rachidien, les atteintes vertébrales, lumbago, etc. ;
• les affections psychiques : telles que le burn-out, les névroses, la dépression, la fatigue chronique, etc.

La plupart des assureurs proposent toutefois une option de rachat qui permet de couvrir ces affections sans condition d'hospitalisation, moyennant une cotisation plus élevée. C'est la solution la plus proche d'une prévoyance « sans exclusion » sur ces risques.

Les exclusions liées à la grossesse et la maternité

Il existe de nombreux contrats prévoyant un délai de carence ou excluant totalement le risque grossesse et maternité.

Cela implique qu'en cas d'arrêt maladie causé par votre état de grossesse ou votre maternité, vous ne pourrez percevoir d'indemnité journalière de votre assureur (les prestations du régime obligatoire restent dues).

Ainsi, si vous avez pour projet de concevoir un enfant, soyez attentifs à cette exclusion souvent prévue dans les contrats de prévoyance TNS.

Les exclusions sportives

De manière fréquente, les prévoyances Madelin excluent la pratique d'un sport de leur contrat. Cela a pour incidence que si votre arrêt de travail, votre invalidité ou votre décès est la conséquence d'une telle pratique, votre contrat ne vous couvrira pas.

Toutefois, les contrats ne sont pas égaux en la matière. Tout d'abord, cette exclusion n'est pas systématique. Il existe donc des contrats couvrant la pratique d'un sport. Ensuite, certains assureurs sont plus restrictifs que d'autres.

En effet, certaines compagnies excluent seulement les activités sportives professionnelles, d'autres les sports de combats etc.

Nos 3 conseils pour choisir la meilleure prévoyance sans exclusion

• Lisez attentivement les conditions générales de votre contrat. Une exclusion doit être expressément écrite pour être valide.
• Faites le point sur vos besoins et modulez vos garanties. Par exemple, si vous exercez un métier physique mais ne pratiquez pas de sport à risque, vous pouvez accepter un contrat excluant certains sports et privilégier une bonne couverture des affections dorsales. Vous ferez ainsi baisser le coût de votre prévoyance.
• Il peut s'avérer difficile de trouver la bonne prévoyance sans exclusion. Passer par un courtier en ligne tel que Coover vous permettra de comparer les contrats en un clin d'œil, vous gagnerez alors du temps et de l'argent !