Assurance ITT et prêt immobilier : comment ça marche ?

L’assurance emprunteur couvre en totalité ou en partie le remboursement des mensualités du prêt lorsque l’assuré est dans l’incapacité de payer. Cette couverture n’est pas obligatoire d’un point de vue légal mais elle est exigée par les banques, comme sécurité. Ces dernières peuvent également imposer à l’assuré un minimum de garanties, dont l’ITT fait souvent partie.

L’incapacité temporaire de travail est l’une des principales garanties de l’assurance prêt immobilier. Mais que couvre-t-elle exactement ? Quelle exclusion comporte-t-elle ? Est-il possible de trouver une assurance emprunteur sans ITT ? Levons le voile sur cette garantie très répandue et particulièrement intéressante.

Qu’est-ce que l’incapacité temporaire totale ?

L’incapacité temporaire totale de travail est un terme employé dans le domaine des assurances, et plus particulièrement dans le cadre de la prévoyance et de l’assurance emprunteur. Vous le retrouverez également sous le sigle ITT. Alors, quelle définition de l’ITT peut-on donner ?

En assurance prêt immobilier, l’incapacité temporaire de travail est une garantie permettant de couvrir l’assuré en cas d’accident ou de maladie, lorsqu’il est dans l’incapacité d’exercer son activité professionnelle pour une période donnée. En d’autres termes, la garantie ITT permet de compenser les conséquences financières d’un arrêt de travail (arrêt maladie par exemple) jusqu’à la reprise d’activité de l'emprunteur. L’établissement bancaire est donc remboursé des échéances du prêt par l’assurance et plus précisément par la garantie incapacité temporaire de travail. C'est pour cela que l'on retrouve parfois la désignation assurance incapacité de travail.

La définition de l'’ITT du secteur des assurances ne doit pas être confondue avec celle de l’Incapacité Totale de Travail que l’on retrouve en droit pénal. L’ITT en assurance renvoie à une situation d’arrêt de travail limitée dans le temps, ce qui n’est pas le cas pour l’ITT du droit pénal.

Que couvre la garantie ITT de l’assurance emprunteur ?

Comme pour tout contrat d’assurance, l’indemnisation de la garantie ITT varie d’un assureur à l’autre, mais aussi en fonction de votre situation (du niveau de garanties souscrit, du prêt, du profil de l’assuré…). En principe, l’ITT ne couvre que les arrêts de travail prolongés, ainsi, une franchise de 90 jours est généralement appliquée.

Par ailleurs, deux modes de prise en charge sont possibles :

  • Forfaitaire : l'assureur paye l'intégralité de l'échéance du prêt immobilier.
  • Indemnitaire : l'assureur ne couvre qu'à hauteur de la perte de revenus de l'assuré. En d'autres termes, c'est l'écart entre le salaire normal et le salaire qui reste au salarié pendant la durée de l'arrêt de travail qui sera attribuée.

L'indemnisation forfaitaire est donc plus couvrante.

L’ITT ne prendra jamais en charge le paiement du capital restant dû, comme peuvent le faire les garanties décès et PTIA par exemple. En effet, l’ITT intervient pour une situation non permanente : à la fin de son arrêt de travail, l’assuré pourra reprendre le paiement de ses mensualités lui-même. L’assureur prend donc en charge le paiement des mensualités du crédit, à hauteur de la quotité souscrite par l’emprunteur.

Quelles exclusions prévoient la garantie ITT de l’assurance prêt immobilier ?

Voici quelques exemples d'exclusion ITT :

  • Les risques aériens et sportifs,
  • La conduite en état d’ébriété ou sous l’emprise d’une drogue,
  • La participation à des émeutes,
  • Guerre civile, attentats, crimes, etc.
  • Problèmes de dos,
  • Problèmes psychiatriques.

Les contrats les plus couvrants ne placent pas les problèmes de dos et les problèmes psychiatriques en exclusion. Par ailleurs, ces deux exclusions sont dites "non objectivables" : elles ne peuvent souvent pas être prouvées via un avis médical. Selon les assureurs, la prise en charge de ces deux affections peuvent être sous conditions bien spécifiques (telles qu'une hospitalisation minimale) et/ou entraîner une surprime.

Dans le cadre d'une assurance de prêt immobilier, en cas de maladie ou d'accident, les exclusions de la garantie ITT sont très similaires d'un contrat à l'autre. Soyez tout de même vigilant sur ce point avant de souscrire votre contrat : si vous pratiquez le parachutisme, vérifiez bien que ce sport n'est pas une exclusion ITT. Attention, une exclusion peut ne pas l'être pour toutes les garanties (décès, PTIA, ITT...).

Un prêt immobilier sans assurance ITT, est-ce possible ?

Il est tout à fait possible de trouver un contrat d’assurance emprunteur sans garantie ITT. En règle générale, pour un achat résidentiel, les banques imposent aux emprunteurs la souscription d’un contrat comportant les garanties décès, PTIA, ITT et IPT (Invalidité Permanente Totale), voire IPP (Invalidité Permanente Partielle). En revanche, lors d’un investissement locatif, les établissements bancaires sont moins exigeants. Seules les garanties décès et PTIA sont demandées (selon les assureurs). Dans l'assurance de prêt immobilier, l’ITT n’est donc pas obligatoire.

Pour trouver une protection prêt immobilier sans assurance ITT, nous vous invitons à comparer les offres du marché. En effectuant une étude comparative, vous pourrez ainsi voir quels contrats proposent la garantie incapacité temporaire de travail. Notre comparateur en ligne peut vous aider à trouver ces offres, gratuitement et sans que vous n’ayez à donner vos coordonnées. N’hésitez pas à l’utiliser ! Vous ne serez pas recontacté si vous ne le souhaitez pas.

Déclaration d’une ITT à son assurance emprunteur : comment faire ?

Pour faire jouer votre garantie ITT, vous devez déclarer le sinistre à votre assureur. Il peut s’agir du partenaire ou de la filiale de votre banque si vous avez opté pour le contrat groupe, ou de votre assureur externe si vous aviez préféré la couverture individuelle (délégation d’assurance). 

Faites bien attention aux délais : la déclaration de l'ITT doit être faite dans les temps pour être valide et prise en charge par votre assureur. En règle générale, vous disposez d'un à deux mois pour le faire mais les délais varient d'un contrat à l'autre. Pensez à bien lire les conditions générales de votre contrat !

Selon la situation, vous devez fournir certaines pièces justificatives, telles que :

  • Un avis d'arrêt de travail,
  • Un certificat médical détaillé,
  • Une déclaration d'accident précisant les circonstances de l'évènement,
  • Le tableau d'amortissement du prêt concerné,
  • Le bulletin de situation en cas d'hospitalisation...

L'assurance de prêt immobilier et la dépression ne sont pas incompatibles. Certaines maladies comme la dépression peuvent effectivement faire partie des exclusions d'une assurance emprunteur, comme elles peuvent simplement être couvertes, moyennant une surprime ou non.

FAQ

Quelles sont les garanties du contrat d'assurance emprunteur ?

L’assurance emprunteur comprend généralement les garanties décès, PTIA, ITT, IPT, IPP et perte d’emploi.

Comment fonctionne l'assurance ITT ?

La garantie ITT d’une assurance prêt immobilier couvre l’arrêt de travail prolongé, pour maladie ou accident. Elle se substitue à l’assuré pour rembourser à la banque les mensualités du crédit, après une période de franchise d’environ 90 jours. On parle aussi d'assurance incapacité de travail.

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